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Notes
Anticongréganiste et non, le gouvernement s’en défend justement, antireligieuse.
A. de Mackau, Rapport présenté à l’Assemblée des catholiques, 19 mai 1888, Paris, F. Levé, p. 2.
Phélippeau, 2002.
Avec un intermède d’inactivité durant quelques années (1897-1900) dû à plusieurs facteurs. Voir Sutra, 2018.
Ibid.
Sur l’importance de cette source, Netter, 1990, p. 5-9.
Cette discipline a pour but de décrire les sciences telles qu'elles se pratiquent au quotidien. Pestre, 2006.
C. Lawrence et S. Shapin soulignent l’importance de la prise en compte du processus de création intellectuelle (the signifiance for knowledge-making process). Lawrence & Shapin, 1998.
Située au cœur d’un ancien quartier festif (de nombreux bals plus ou moins mal fréquentés y avaient cours), l’avenue d’Antin voit sa réputation s’améliorer à partir du milieu du xixe siècle. Elle a été renommée avenue Victor-Emanuel III en 1918 puis avenue Franklin D. Roosevelt en 1945, nom qu’elle a conservé jusqu’à aujourd’hui.
Nous nous autorisons ici un emploi libre de l’expression et ne prétendons évidemment pas à une parfaite analogie. Le concept de clinique juridique au sens où on l’entend aujourd’hui, et qui commence à se développer en France depuis les années 2000 seulement, est né aux États-Unis au début du xxe siècle. Il s’agit de structures permettant à des étudiants de mettre à profit les connaissances qu’ils ont acquises tout au long de leurs cursus en se confrontant à des cas concrets, sous la supervision d’enseignants et/ou de praticiens. Cette méthode vise à un accès au droit et à la justice pour tous. Sur ce point, l’analogie avec le Comité étudié est intéressante puisqu’il s’agit de proposer un accès au droit, de délivrer conseils et consultations, de renseigner les congréganistes sur leurs droits et leurs devoirs, et ce de manière bénévole. Sur les cliniques du droit, voir Aurey, 2015, ainsi que la revue Cliniques juridiques, URL : https://www.cliniques-juridiques.org/revue-cliniques-juridiques/
L’autocopiste, inventé dans les années 1880, rend accessible la copie aux amateurs. « Dans ce système, on fait usage en remplacement de la pierre lithographique, d’une feuille de parchemin préparée. Cette feuille est trempée dans l’eau quelques minutes, puis tendue sur l’appareil. On y place alors l’original qui se décalque immédiatement. Il suffit ensuite de passer le rouleau à encrer et de placer sur le cliché une feuille de papier pour obtenir une copie parfaite. On peut tirer de cette façon 150 à 200 copies », Le Chercheur, journal des inventions nouvelles, n° 11, mai 1887.
Les abonnements de journaux constituent un poste de dépense assez important. Les factures conservées dans les archives du comité Mackau témoignent de la diversité des journaux et revues auxquels il était abonné. On a notamment relevé de nombreux périodiques conservateurs et/ou catholiques, parmi lesquels : Le Clairon, Le Français, La Patrie, Le Gaulois, L’Univers, Le Moniteur de Rome, La Semaine religieuse de Paris, L’Église de France. De même, le Comité est abonné à divers périodiques juridiques (catholiques ou non), comme La Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires, dont on trouve des coupures très nombreuses ; le Journal Officiel ; le Bulletin des lois civiles et ecclésiastiques ; ou encore le Journal des conseils de fabrique et du contentieux du culte ; et la Revue catholique des institutions et du droit. Le Comité use par ailleurs des services du « Courrier de la presse », organisme qui se propose de fournir des « coupures de journaux et de revues sur tous sujets et personnalités ».
Ainsi l’ouvrage de Paul Bert, L’instruction civique à l’école (1882) ou encore celui de Jules Simon, Le livre du petit citoyen (1880).
Curinier, 1914, p. 96.
Docteur en droit et ancien membre du conseil municipal de Rennes.
AN, AP/156(I)/178, 1er registre. Procès-verbal de séance, 9 avril 1880.
Le nom complet est Comité de souscription pour la défense de la liberté religieuse et des droits des pères de famille. La raison d’être de ce Comité est de « seconder ceux qui doivent s’occuper activement de cette défense », et de « venir au secours de ceux qui auraient à souffrir de l’application de ces décrets ». En 1880, La Rochefoucauld, député en est le président ; Drouin, ancien député, ancien président du tribunal de commerce de la Seine, est vice-président ; et Mackau, en est le secrétaire.
Ces fonds sont répartis entre le Comité général de défense religieuse et le Comité de jurisconsultes des congrégations.
Ainsi, l’expression « notre devoir » se répète à plusieurs reprises dans les comptes rendus annuels du Comité.
Cela peut, dans le même temps, faire écho à l’un des principes majeurs dicté par la déontologie de la profession d’avocat : le désintéressement (sur cette question, voir Karpik, 1989). Cette éthique du désintéressement n’apparait toutefois pas en tant que telle dans le discours du Comité, ce dernier ne regroupant pas uniquement des avocats (d’autres professions y sont représentées). Dès lors, c’est davantage dans le sens du devoir chrétien et de la mise en pratique de la vertu de « générosité », terme qui revient à plusieurs reprises, qu’il faut entendre cette action.
Ce n’est pas le cas de tous les membres, certains étant en effet détachés de tout engagement politique. Sur ces considérations, voir Sutra, 2018.
Le créneau eut tendance à s’avancer au fur et à mesure des années : alors qu’en 1880, on se réunissait à 20 heures, plus tard on constate que l’heure des convocations s’avance et a tendance à se stabiliser aux alentours de 17 heures les années suivantes.
A. de Mackau, Rapport 1888, op. cit., p. 11.
AN, AP/156/I/182. Compte rendu année 1887.
AN, AP/156/I/182. Compte rendu année 1885.
État des congrégations, communautés et associations religieuses, autorisées ou non autorisées, dressé en exécution de l'article 12 de la loi du 28 décembre 1876, Paris, impr. nationale, 1878.
AN, AP/156/I/186. Note n° 2
AN, AP/156/I/182. Compte rendu année 1882. Chaque dossier de congrégation est conservé sous un numéro d’ordre. AN, AP/156/I/204 à 236.
Il est même indiqué une préférence pour les « enveloppes de commerce » lesquelles « éveillent moins l’attention ». AN, AP 156/I/216. Correspondance des congrégations, Jésuites de Toulouse.
AN, AP/156/I/186. Lettres à divers. Lettre du révérend-père Pététot aux supérieurs d’ordre, 1880 (s.d. précise).
AN, AP/156/I/235. Correspondance des congrégations. Dossier des visitandines de Toulouse.
AN, AP/156/I/216. Correspondance des congrégations. Dossier des capucins de Toulouse.
AN, AP/156/I/256. Lettre du baron de Mackau à l’évêque de Rodez, 22 mai 1880. À cette époque, Piou n’est pas encore député, il le devient en 1885. En 1901, il fonde, avec Albert de Mun, l’Action Libérale Populaire, premier parti politique (selon une conception moderne) de centre-droit, dont le rôle a été déterminant dans le ralliement des catholiques à la République.
AN, AP/156/I/216. Lettre de Dom Lambert, prieur des dominicains, à l’attention du Comité, 29 mai 1880.
AN, AP/156/I/182. Comptes rendus années 1881 et 1885. La grande majorité d’entre eux sont avocats, mais l’on recense également quelques professeurs d’universités libres, des magistrats, des avoués, des huissiers, ainsi que des notaires. Outre les « défenseurs » proprement dits, un grand nombre d’ecclésiastiques (hors congréganistes), de membres de l’aristocratie, de personnalités politiques et de dirigeants de « cercles ou associations » sont entrés en contact avec le Comité parisien. On relève aussi quelques correspondances entretenues avec des libraires ou éditeurs, des architectes, journalistes, militaires, anciens fonctionnaires, ou négociants. Plusieurs correspondances ne mentionnent que le nom de la personne, sans précision de profession ; le plus souvent il ne s’agit que de simples intermédiaires.
AN, AP/156/I/182. Compte rendu année 1881.
Leur nombre varie selon les années, avec une production particulièrement importante lors des poussées législatives anticongréganistes : ainsi, en 1880-1881 (décrets d’expulsion et première loi fiscale), en 1884 (deuxième loi fiscale), en 1890 (lutte judiciaire et parlementaire contre le droit d’accroissement et son mode de perception) et en 1901 (loi d’association).
Sur la question de la transformation du droit dans l’écriture des juristes, voir Forray, Pimont, 2017.
AN, AP/156/I/178. Registre 1. Procès-verbal, séance du 7 mai 1880.
On la trouve généralement formulée ainsi « sous toutes réserves, et ce sera justice », mais qu’elle soit seule ou accompagnée, cette formule n’en a pas plus de valeur pour contraindre ou dédouaner l’avocat ou le justiciable qui aurait commis une erreur. Son absence en effet ne saurait empêcher de modifier les prétentions par des écritures ultérieures. Pierrat, 2007, p. 99 ; Forest, Kaufman, 2009, p. 43.
AN, AP/156/I/186. Note n° 34.
AN, AP/156/I/186. Note n° 37.
Aujourd’hui, la notion semble plus circonscrite mais il n'existe pas en droit français de définition légale ou réglementaire de la consultation juridique. Devant cette lacune, le Conseil national des barreaux propose la définition suivante : « La consultation juridique consiste en une prestation intellectuelle personnalisée tendant, sur une question posée, à la fourniture d’un avis ou d’un conseil fondé sur l’application d’une règle de droit en vue, notamment, d’une éventuelle prise de décision. » (Résolution du Conseil national des barreaux - Commission Périmètre du droit, 18 juin 2011). Le Conseil national des barreaux plaide pour que cette définition soit intégrée dans la loi n° 71-1130 du 31 décembre 1971 mais le gouvernement n’a jamais consacré législativement cette définition alors qu’il l’a pourtant paradoxalement invoqué devant la CEDH (CEDH, 6 déc. 2012, n° 12323/11, Michaud c. France).
Diderot, d’Alembert, 1751, p. 107-109.
Ainsi qu’en atteste nos consultations. Ibid., p. 107-109.
Pour des études sur l’argumentaire, voir notamment Livet, 2003, p. 84-87 ; Denys & Seriu, 2015.
A. Bosviel, A. Louchet, Consultation sur le mode de paiement du droit d’accroissement par les congrégations religieuses autorisées, 9 octobre 1890.
Rousse, 1884.
Bosviel & Louchet, 1890, p. 31.
Ferriere, 1740, p. 512 ; Dalloz, 1851, p. 300.
Diderot & d’Alembert, 1751, p. 107-109.
AN, AP/156/I/n° 183. Convocations et ordres du jour des séances, 28 novembre 1901.
Ainsi, en 1890, le compte rendu annuel souligne que : « les dépenses résultant de l'impression et de l'envoi de la consultation de Messieurs Bosviel et Louchet ont été couvertes au moyen de fonds spéciaux mis à notre disposition par les maisons religieuses, et ne figurent pas, par suite, dans l'ensemble de nos dépenses ». AN, AP/156/I/182. Compte rendu année 1890
AN, AP/156/I/182. Compte rendu année 1890.
Ibid.
AN, AP/156/I/182. Compte rendu année 1880.
Les termes « lutte » ou « lutter », « combat », « combattre » sont des expressions récurrentes du discours du Comité.
AN, AP/156/I/182. Compte rendu année 1894.
AN, AP/156/I/182. Comptes rendus années 1880 et 1882.
AN, AP/156/I/182. Compte rendu année 1882.
AN, AP/156/I/182. Compte rendu année 1893.
AN, AP/156/I/182. Compte rendu année 1882.
Expression de Dupuis, 2002, p. 418-436.
« Venez à moi, vous tous qui peinez », Évangiles de Jésus-Christ selon Matthieu 11, 28-30.
AN, AP/156/I/182. Compte rendu année 1881.
AN, AP/156/I/182. Compte rendu année 1881.
AN, AP/156/I/241. Dossier Clément. Lettre du 18 avril 1889 au baron de Mackau.
AN, AP/156/I/277. Dossier Louchet. Lettre de Louchet du 13 juillet 1901 au baron de Mackau.
AN, AP/156/I/241. Dossier Clément. Lettre du 5 juin 1889 au baron de Mackau.
Ainsi que le lui fait remarquer Louchet qui adhérant à la demande d’entrée de Las Cases présentée par Ramel, ajoute « mais bien entendu, vous êtes seul juge ». AN, AP/156/I/277. Dossier Louchet. Lettre du 13 juillet 1901 au baron de Mackau.
AN, AP/156/I/182. Compte rendu année 1893.
Ibid.
AN, AP/156/I/182. Compte rendu année 1883.
Par exemple, l’amendement proposé par le député aveyronnais Clausel de Coussergues : J.O., Débats parlementaires, Chambre des députés, 9 décembre 1890, p. 2506 et s.
AN, AP/156/I/182. Compte rendu année 1883.
AN, AP/156/I/182. Compte rendu année 1880.
Nous entendons ici la longue période de 25 ans et incluons la période de « mise en sommeil » des années 1897 à 1901. Alexandre Babinet (1882), Charles Jourdain (1886), Marie-Isidore Meignen (1893), Léon Clément (1894), Henri Hémar (1898), Ambroise Bosviel (1899), Edmond Connelly (1899), Gabriel Alix (1901), Louis-Marie Delamarre (1901), Marty (1902).
« De tels hommes peuvent être remplacés ; ils ne sauraient être oubliés ». AN, AP/156/I/182. Compte rendu année 1882.
AN, AP/156/I/241. Dossier Clément. Lettre du 11 février 1892.
AN, AP/156/I/241. Dossier Clément. Lettre du 11 février 1892.
AN, AP/156/I/241. Dossier Clément. Lettre de Bosviel à Mackau, 3 juin 1889 (l’objet principal de la lettre concerne l’admission de Moulineau). Dans les années 1850, l’engouement pour les stations thermales s’intensifie et leur nombre augmente considérablement. Certaines stations deviennent des lieux de villégiature incontournables. Penez, 2005 ; Jazé-Charvolin, 2014.
AN, AP/156/I/238. Dossier Babinet. Lettre s.d., probabl. 1881.
AN, AP/156/I/250. Dossier Sabatier. Lettre du 5 juillet 1880.
AN, AP/156/I/277. Dossier Louchet. Lettre du 1er août 1895.
Le mariage de Pierre Duchaussoy avec Jeanne Anfrie eut lieu le 14 janvier 1902. Comme son oncle, Pierre Duchaussoy est également avocat. Il est le fils du baron Duchaussoy, conseiller maître à la Cour des comptes. Ayant prévu de rendre visite, avec Mackau, au cardinal Richard, Louchet est donc contraint de se désister.
AN, AP 156/I/242. Dossier E. David. Lettre du 19 septembre 1884.
AN, AP 156/I/242. Dossier E. David. Lettre du 20 mai 1882.
AN, AP 156/I/242. Dossier E. David. Lettre du 19 septembre 1884.
Sur cette question, voir notamment Boyer, 2007.
AN, AP/156/I/277. Dossier Louchet. Lettre du 29 octobre 1895.
AN, AP/156/I/277. Dossier Louchet. Lettre de Louchet à Mackau, 19 octobre 1902.
AN, AP/156/I/277. Dossier Louchet. Lettre du 2 octobre 1902.
AN, AP/156/I/241. Dossier Clément. Lettre du 18 avril 1889.
Le champion de l’absentéisme semble toutefois être le comte Hélion de Luçay dont on retrouve plusieurs lettres mentionnant des déplacements prolongés l’empêchant d’être présent aux réunions : ainsi en juillet 1881, il demande au secrétaire de ne plus lui adresser de convocations jusqu’au mois de décembre… expliquant qu’il ne sera « pas à poste fixe à Paris durant cette période ». En janvier 1882 cependant, ses absences se réitèrent. AN, AP/156/I/246. Dossier Luçay. Lettre du 1er juillet 1881.
AN, AP/156/I/277. Dossier Louchet. Lettre du 8 août 1901.
Ibid.
Ibid.
Louchet s’en inquiétait assez pour envoyer successivement, les 13 et 14 août 1901, deux lettres au baron de Mackau pour l’avertir de la fermeture du bureau le 15. Aussi lui suggère-t-il de le télégraphier « assez tôt » pour l’informer de la date retenue pour la réunion, afin qu’il prenne ses dispositions pour s’y rendre sereinement. AN, AP/156/I/277. Dossier Louchet. Lettre du 13 août 1901.
AN, AP/156/I/242. Dossier David. Lettre du 13 janvier 1891.
AN, AP/156/I/66. Dossier n° 3. Lettre du 16 mai 1883 d’Armand à Mathilde de Mackau.
Elle était la fille du comte Maison et de Mlle Diana de Domecq et la petite-fille du marquis Nicolas-Joseph Maison, pair et maréchal de France, ambassadeur à Vienne et à Saint-Pétersbourg, ministre de la guerre en 1833.
Le Moniteur, 13 juillet 1859. Le portrait avait été réalisé en 1858, peu avant le mariage de Mathilde Maison avec Armand de Mackau. Sur le portrait, Flandrin, 1902, p. 257-258 ; Tinterow & Loyrette, 1994, p. 385.
La famille Maison a été fondée par le maréchal Maison durant le Premier Empire.
De même, Mathilde aimait profondément Vimer, autant, si ce n’est plus, que le baron lui-même. Elle évoquait le lieu en ces termes : « En ce lui béni, tout porte au recueillement et à la paix. C’est l’endroit le plus caché du monde […] c’est la solitude parfaite. […] Les questions politiques, sociales, les luttes et les débats, l’avenir assez sombre pour l’Église dans ses rapports avec l’État, toutes ces choses me fatiguent, et j’ai la tentation d’en détourner les yeux. Je voudrais Vimer, le repos, l’éloignement de toutes les actualités de Paris ; le mystique pour mon âme, la campagne et les bois silencieux pour mon esprit et mon corps ». Épaulant son mari dans ses campagnes électorales, elle faisait néanmoins une distinction nette entre la religion et les « sympathies d’opinion, de partis politiques et tout le fatras d’ici-bas ». En décembre 1866, elle indiquait dans une lettre adressée à une amie : « Si le pape a autour de lui des hommes dont les opinions diffèrent des miennes, et si M. Veuillot lance des anathèmes contre cette Église de France, que m’importe ! Nous tombons ici dans le domaine de l’opinion, où la liberté est complète. […] ». Ne pas laisser les querelles de partis ternir la pureté de la religion, tel était donc le principe qu’elle défendait. AN, AP/156/I/313. Notice sur Mathilde Maison, extrait de L’Année Dominicaine, 1912.
Elle avait contracté la fièvre typhoïde auprès d’un malade au cours de la visite d’un hospice. La notice qui lui est consacrée précise que son agonie fut « lente et impitoyable ». Ibid., p. 16.
AN, AP/156/I/182. Compte rendu année 1885.
Après son mariage avec Humbert Pourroy de l’Auberivière, comte de Quinsonas, le 2 mai 1882. De La Roque, 1890, p. 241-242.
AN, AP/156/I/66. Dossier 3. Lettre d’Élisabeth à Armand de Mackau, 8 mai 1912.
AN, AP/156/I/277. Dossier Louchet. Lettre de Louchet à Marty, 12 septembre 1901.
Le Bazar de la Charité est un groupement d’œuvres de bienfaisance rassemblées pour louer un espace commun à Paris (l’année du drame, il vient d’être transféré rue Goujon) et organiser des ventes dont les profits sont reversés aux démunis ; des dames de toute l’aristocratie européenne et de la haute bourgeoisie président l’évènement et tiennent les comptoirs. Sur le Bazar de la Charité, voir AN, AP/156/I/116 à 121.
AN, AP/156/118. Dossier 3.
Cet événement donna lieu à une virulente « guerre des sexes » (Winock, 1978, p. 32-41), due à une rumeur selon laquelle les hommes présents au moment de l’incendie manquèrent beaucoup de courage, allant même jusqu’à se frayer un chemin à travers les flammes, en jouant de la canne, au détriment des femmes engoncées dans leurs toilettes de soie livrées au feu. La presse brocarda ainsi les « chevaliers de la Pétoche », ces « barons de l’Escampette », et autres « sires de Fiche-ton-camp ». Voir notamment Le Matin, 15 mai 1897. À la guerre des sexes, s’ajouta une guerre des classes puisqu’autant la presse se plut à railler les hommes de la haute société, autant elle rendit un vibrant hommage à ceux du peuple, « ces ouvriers venus du hasard, qui exposent héroïquement leur vie, le plombier Piquet, qui sauve vingt créatures humaines et, tout brûlé, rentre à l’atelier sans rien dire » (Clemenceau, 1900, p. 192). Voir aussi Le Figaro, 13 mai 1897.
Mackau affirme être retourné sur ses pas et s’être notamment mis en quête de sa belle-sœur auprès de son comptoir. Ne la trouvant pas et voyant une salle quasi-vide et un feu qui gagnait de toutes parts, il décida de sortir par la porte qui était devant lui. Il s’effondra une première fois sous l’effet des fumées puis parvint à se relever pour sortir. À l’extérieur, il se heurta à M. de Mély, un voisin de Normandie qui l’interpella : « Où allez-vous ? », « Je vais tâcher de trouver ma belle-sœur », répondit Mackau, ce à quoi Mély rétorqua à un « Vous êtes fou », avant de le prendre à bras le corps pour le retenir. Mackau écrira à ce propos amèrement : « comme ce Monsieur avait des relations, il fit valoir ce beau geste qui lui valut la médaille d’or de sauveteur ». Au même moment, la toiture s’effondra, et « l’immense brasier lança vers le ciel des flammes immenses, tout était fini ». AN, AP/156/I/66. Dossier 4. Manuscrit des mémoires de Mackau.
AN, AP/156/I/66. Dossier 4. Manuscrit des mémoires de Mackau. La justice se prononça sur les responsabilités et les indemnités réclamées par les victimes ou leurs familles. Le tribunal correctionnel de la Seine (24 août 1897), de même que la Cour d’appel (11 décembre 1897) retinrent à la charge de Mackau l'absence d'un poste de sapeurs-pompiers et le trop petit nombre de personnes prévues pour le service intérieur ; aux employés qui avait loué le cinématographe, fut reprochée leur grave imprudence : Bagraschoff, en grattant une allumette alors que son collègue Bailac, le projectionniste, rechargeait d'éther la lampe oxyéthérique utilisée pour éclairer les projections, avait mis le feu aux vapeurs d'éther qui sortaient du flacon. Mackau fut condamné à 500 francs d'amende, Bailac et Bagraschoff respectivement à un an et 8 mois de prison et à 300 et 200 francs d'amende. Sur le procès, voir AN, AP/156/I/119.
Sur le conflit fiscal de 1895 relatif à la taxe d’abonnement opposant les partisans de la résistance « effrontée » à ceux de la résistance « légale », voir Sutra, 2018.
« Mémoire à consulter sur la situation des congrégations reconnues devant la loi du 16 avril 1895 », Le Monde, du 26 juillet 1895. AN, F/19/6250.
Albert d’Herbelot confiera toutefois à Louchet quelques mois plus tard que ce Comité n’était pas d’un grand dynamisme, indiquant qu’il n’avait pas « grand-chose à faire ». AN, AP/156/I/277. Dossier Louchet. Lettre du 17 janvier 1896 adressée au baron de Mackau.
Sur l’Association des jurisconsultes catholiques et la RCID, voir Fillon, 2001, p. 199-218 ; Le Jariel, 2001 ; Sutra, 2018.
AN, AP/156/I/277. Dossier Louchet. Lettre du 20 août 1895 de Louchet à Mackau.
Il existait une défiance réciproque entre Albert de Mun et Armand de Mackau, deux figures éminentes mais aussi concurrentes de la droite. En septembre 1880, de Mun se plaint à son secrétaire Hyrvoix de la propagande que fait Mackau pour son comité et de ses allures de « patron ». Levillain, 1983, p. 661.
Sur la posture légaliste du Comité, voir Sutra, 2018.
D’autres associations ou comités (notamment les divers comités de défense religieuse, voir à ce sujet Moulinet, 2008) assurent cette mission. Le terme de « propagande » n’est d’ailleurs jamais usité au sein du Comité.
Contrairement par exemple à l’Association des jurisconsultes catholiques (L. Brun) au sein de laquelle se développe une réflexion autour d’une forme de « dé-laïcisation » du droit et s’élabore un corpus de règles dans l’espoir d’un retour de la monarchie en la personne du comte de Chambord (Le Jariel, 2001). En réalité, les congrégations s’en tiennent bien souvent à réclamer le maintien du statu quo, la situation qui leur était faite antérieurement (aux années 1880) leur étant plutôt favorable en raison, notamment et en certains domaines, d’une tolérance que les congrégations ont certainement prise pour acquise. Elles n’entendent pas, en définitive, réclamer plus de droits, mais demandent à ce que leur existence ne soit pas menacée. Le Comité se place donc, avant tout et surtout, sur cette ligne de conduite : sauver les intérêts des congrégations et leur permettre de poursuivre l’activité pour laquelle elles ont été fondées. Il s’inscrit donc dans une démarche défensive plutôt qu’offensive, en ce sens, qu’il agit davantage en réaction aux initiatives législatives anticongréganistes qu’il n’est véritablement initiateur d’un mouvement de réaction par le droit.
Alors que, dans le même temps, il affiche une méfiance – peut-être excessive – envers le Conseil d’État (sur la querelle congréganiste et le Conseil d’État, notamment sur la question de l’application de la loi de 1901, voir Amedro, 2011 ; Sutra, 2018 ; Perrier, 2019.
On pense aux congrégations mais aussi aux anarchistes. À cet égard, voir Machelon, 1976.
Piou affirmait avec conviction que son parti était prêt à collaborer avec un gouvernement défendant sincèrement les libertés : « Quoi qu’en disent les orateurs échauffés des banquets officiels, nous ne tendons pas de piège à la République, nous lui demandons simplement d’être un Gouvernement national au lieu d’être un Gouvernement de secte : nous ne sollicitons d’elle ni privilège ni faveur, mais nous entendons ne point être exclus du droit commun et vivre libres sous des lois justes ». Cité par Dumons et Moulinet, 2005.
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