Nick Stahlkocher/Wikimedia Commons (CC BY-SA 3.0)
Fruit d’un partenariat entre le ministère de la Culture et l’Open Knowledge Fondation (OKF France), une version bêta d’un calculateur du domaine public a été inauguré le 17 février 2014.
Il permet de calculer automatiquement la durée de protection d’une œuvre et de déterminer si celle-ci est entrée dans le domaine public. Pour ce faire, il est alimenté par un corpus de métadonnées bibliographiques normalisées du catalogue de la Bibliothèque nationale de France (via data.bnf.fr).
L’application actuelle se limite aux œuvres textuelles mais rien n’exclut qu’elle puisse un jour être transposable à d’autres secteurs plus complexes en termes de gestion des droits comme le son ou l’image.
La version bêta est encore perfectible. Le blog de Romaine Lubrique1 pointait dans les jours qui ont suivi son ouverture quelques erreurs (Alcools d’Apollinaire était mentionné comme ne faisant pas partie du domaine public). Ses concepteurs se sont d’ailleurs protégés contre des litiges éventuels en précisant dans les mentions légales que « le démonstrateur ne se substitue pas aux lois et règlements en vigueur […], les fonctionnalités ne [constituant] ni un conseil ou un avis juridique ni une quelconque forme de sollicitation». Quoiqu’il en soit, ces bugs de démarrage, habituels dans une version test, ne doivent pas masquer tout l’intérêt offert par cet outil pour valoriser et encourager le partage des œuvres « élevées» dans le domaine public.
http://calculateurdomainepublic.fr/