Les licences nationales, enfin

DOI : 10.35562/arabesques.1395

p. 3

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L'Allemagne a montré la voie des licences nationales. La communauté de l’enseignement supérieur et de la recherche, unanime, les appelait de ses vœux depuis plusieurs années. Avec la signature du premier contrat le 11 juillet 2011 entre l’ABES et Springer, la France s’est enfin lancée. Modestement dans un premier temps mais d’autres contrats vont suivre rapidement. Les licences nationales constituent un mode d’acquisition novateur qui rompt avec le passé. Le caractère national apporte deux avantages majeurs, par son périmètre et sa tarification. Financé directement à la source par le Ministère, il met en place un périmètre de bénéficiaires très large, englobant l’enseignement supérieur et la recherche, et susceptible selon les accords et partenariats financiers d’adjoindre l’ensemble des citoyens par le biais des bibliothèques de lecture publique. Cela permet non seulement des économies d’échelle, mais aussi un glissement stratégique du rapport de forces avec des distributeurs en position d’oligopole.

C’est la création de l’infrastructure « Bibliothèque scientifique numérique » qui a été l’élément déclencheur : avec la BSN, le ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche a mis en œuvre un dispositif de coordination des acquisitions numériques et dégagé dès 2010 une première enveloppe d’impulsion pour l’acquisition de ressources sous forme de licence nationale. Le Ministère a alors mandaté l’ABES pour piloter la négociation et l’acquisition d’une liste de ressources en s’appuyant sur les expertises du consortium Couperin, du CNRS et des autres acteurs de l’information scientifique et technique. Cette liste a été validée par le comité de pilotage des acquisitions numériques.

Pourquoi l’ABES ? C’est que l’Agence, avec 10 groupements de commandes de documentation électronique gérés à ce jour pour les universités et organismes de recherche, a acquis une expertise reconnue dans l’achat de ressources électroniques auprès d’un large panel d’éditeurs. Ce travail, l’ABES n’aurait toutefois pu le mener à bien sans l’implication de Couperin, de l’INIST-CNRS et de tous les autres acteurs, à leur connaissance des produits et de l’historique des relations avec les éditeurs.

Les licences ne portent actuellement que sur l’achat d’archives et d’e-books, pas sur les achats courants. L’accord avec Springer, un des principaux éditeurs scientifiques mondiaux, couvre les articles de 1 000 revues électroniques antérieurs à 1996 (35 000 volumes, 22 millions de pages) et plus de 8 500 livres électroniques antérieurs à 2004 (près de 3 millions de pages). En bénéficieront tous les établissements publics ou privés ayant des missions d’enseignement supérieur ou de recherche (universités, grandes écoles, organismes de recherche…) ainsi que les bibliothèques publiques (parmi lesquelles la BNF et la BPI).
Un deuxième accord est en cours de finalisation avec Classiques Garnier Numérique pour l’acquisition du Grand Corpus des dictionnaires de la langue française du xixe au xxe siècle, qui réunit les 24 dictionnaires les plus importants consacrés à la langue française, soit près de 200 000 pages, représentant une base de données d’une richesse exceptionnelle contenant 900 000 entrées et leurs définitions.

Parallèlement aux négociations, l’ABES a œuvré à la mise en place des accès des établissements aux ressources afin que tous puissent en bénéficier sans tarder. Un dispositif transitoire laissera la place dès le premier semestre 2012 à une plateforme de gestion des licences et des accès. L’ABES signalera bien évidemment les ressources acquises dans le Sudoc. Elle livrera aussi aux établissements les métadonnées des documents acquis, qu’elles soient exploitées directement (versement dans un système local, par exemple), ou indirectement (via une base de connaissance) afin qu’ils les intègrent à leurs portails.
Le rythme des acquisitions reste mesuré. Il pourrait connaître une accélération spectaculaire si le projet ISTEX, qui a recueilli un avis très favorable du jury international, est accepté.

References

Bibliographical reference

Raymond Bérard, « Les licences nationales, enfin », Arabesques, 64 | 2011, 3.

Electronic reference

Raymond Bérard, « Les licences nationales, enfin », Arabesques [Online], 64 | 2011, Online since 21 janvier 2020, connection on 05 décembre 2021. URL : https://publications-prairial.fr/arabesques/index.php?id=1395

Author

Raymond Bérard

Directeur de l’ABES

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