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Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon

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Amar Slimani

    • Amar Slimani

      Le lien de filiation : entre pérennité structurelle et fragilité conjoncturelle

      Sur l’autel des notions juridiques sanctuarisées, la famille occupe une place de premier ordre. D’apparence claire, il n’existe aujourd’hui aucune définition de la famille, « chacune dispose de sa propre structure, de ses propres particularités, de son propre fonctionnement » (S. Tétard, Mandat et famille. Contribution à l’étude du contrat de mandat, Th. Université Lyon 3, 2015, p. 17). Les débats qui se sont cristallisés autour de la loi du 1...

    • Amar Slimani

      « Épouse-moi si tu peux » ou la difficile caractérisation de l’intention matrimoniale

      « Ils se marièrent et eurent beaucoup d’enfants ». Telle est la péroraison qui clôt généralement les contes traditionnels pour enfant, un simple « oui » censé lier le prince et la princesse d’une union qui se veut éternelle. Témoin de ce mariage, le lecteur est spectateur de leur intention de convoler en justes noces et de former une famille nombreuse. Aussi touchante soit cette histoire, il est des situations où le consentement à mariage est ...

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ISSN électronique 2607-866X

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