Droit des assurances
- Axelle Astegiano-La Rizza
- De l’opposabilité des conditions générales du contrat d’assurance à l’assuré
- Numéros en texte intégral > Juil. 2018-déc. 2018 > Droit des assurances
- Sabine Abravanel-Jolly
- De la validité de l’exclusion conventionnelle des « affections psychiatriques »
- Numéros en texte intégral > Juil. 2018-déc. 2018 > Droit des assurances
- Sabine Abravanel-Jolly
- Focus sur le régime juridique de la clause de déchéance de garantie
- Numéros en texte intégral > Oct. 2016-sept. 2017 > Droit des assurances
- Axelle Astegiano-La Rizza
- Subrogation légale de l’assurance : attention aux conditions de recevabilité !
- Numéros en texte intégral > Oct. 2016-sept. 2017 > Droit des assurances
- Sabine Abravanel-Jolly
- Une illustration très claire de la subrogation spéciale de l’assureur
- Numéros en texte intégral > Janv.-sept. 2016 > Droit des assurances
- Axelle Astegiano-La Rizza
- La validité des mentions prérédigées
- Numéros en texte intégral > Janv.-sept. 2016 > Droit des assurances
- Axelle Astegiano-La Rizza
- Le contentieux lié aux clauses de déchéance de garantie
- Numéros en texte intégral > Juil.-déc. 2015 > Droit des assurances
- Sabine Abravanel-Jolly
- Des sources de la déclaration de risques en assurance
- Numéros en texte intégral > Juil.-déc. 2015 > Droit des assurances
- Axelle Astegiano-La Rizza
- L’article L. 121-2 du Code des assurances, l’assuré et la victime
- Numéros en texte intégral > Janv.-juin 2015 > Droit des assurances
- Sabine Abravanel-Jolly
- De l’assurance RC professionnelle en cas de pollution des sols
- Numéros en texte intégral > Janv.-juin 2015 > Droit des assurances
- Sabine Abravanel-Jolly et Axelle Astegiano-La Rizza
- Fausse déclaration des risques et mentions pré-imprimées : vers une admission mesurée ?
- Numéros en texte intégral > Juin-déc. 2014 > Droit des assurances
- Sabine Abravanel-Jolly et Axelle Astegiano-La Rizza
- De quelques rappels de règles de droit commun applicable au contrat d’assurance
- Numéros en texte intégral > Juin-déc. 2014 > Droit des assurances
- Axelle Astegiano-La Rizza
- Validité des clauses d’exclusion dans le contrat d’assurance
- Numéros en texte intégral > Janv.-juin 2014 > Droit des assurances
- Axelle Astegiano-La Rizza
- De la juste application de l’article L. 113-9 du Code des assurances
- Numéros en texte intégral > Janv.-juin 2014 > Droit des assurances
- Axelle Astegiano-La Rizza
- La responsabilité du notaire pour défaut de vérification de l’existence de l’assurance dommages-ouvrage mentionné dans l’acte de vente
- Numéros en texte intégral > Juin-déc. 2013 > Droit des assurances
- Axelle Astegiano-La Rizza
- Subrogation légale et subrogation conventionnelle de l’assureur
- Numéros en texte intégral > Juin-déc. 2013 > Droit des assurances
- Axelle Astegiano-La Rizza
- De la bonne exécution de l’obligation d’information et de conseil du courtier en assurances
- Numéros en texte intégral > Janv.-juin 2013 > Droit des assurances
- Sabine Abravanel-Jolly
- L’incendie volontaire, preuve de la faute intentionnelle
- Numéros en texte intégral > Janv.-juin 2013 > Droit des assurances
- Sabine Abravanel-Jolly
- Répétition de l’indu et paiement pour compte en assurance automobile
- Numéros en texte intégral > Janv.-juin 2013 > Droit des assurances
- Axelle Astegiano-La Rizza
- Prescription de l’action directe de la victime et validité de l’exclusion « des dommages subis par le produit »
- Numéros en texte intégral > Janv.-juin 2013 > Droit des assurances
- Axelle Astegiano-La Rizza
- Entre garantie obligatoire de l’assuré pour tout faute d’une personne dont il est civilement responsable et exclusion contractuelle licite de la catégorie des victimes
- Numéros en texte intégral > Juil.-déc. 2012 > Droit des assurances
- Axelle Astegiano-La Rizza
- Renonciation à l’assurance et obligation d’information du prêteur
- Numéros en texte intégral > Juil.-déc. 2012 > Droit des assurances
- Axelle Astegiano-La Rizza
- La faute dolosive ou intentionnelle objective doit être légalement sanctionnée
- Numéros en texte intégral > Juil.-déc. 2012 > Droit des assurances
- Sabine Abravanel-Jolly
- L’obligation d’information et de mise en garde incombant au souscripteur d’une assurance de groupe emprunteur
- Numéros en texte intégral > Juil.-déc. 2012 > Droit des assurances
- Sabine Abravanel-Jolly
- Notion de primes exagérées en assurance vie
- Numéros en texte intégral > Juil.-déc. 2012 > Droit des assurances
- Axelle Astegiano-La Rizza
- De la bonne rédaction et compréhension des clauses d’un contrat multirisques copropriété
- Numéros en texte intégral > Janv.-juin 2012 > Droit des assurances
- Axelle Astegiano-La Rizza
- L’appréciation du caractère manifestement exagéré des primes en assurance vie
- Numéros en texte intégral > Janv.-juin 2012 > Droit des assurances
- Axelle Astegiano-La Rizza
- Les obligations d’information et de conseil en assurance groupe emprunteur
- Numéros en texte intégral > Janv.-juin 2012 > Droit des assurances
- Sabine Abravanel-Jolly
- Notion classique de faute intentionnelle en assurance de responsabilité contractuelle
- Numéros en texte intégral > Janv.-juin 2012 > Droit des assurances
- Sabine Abravanel-Jolly
- Le règlement du sinistre subordonné à la preuve de sa garantie rapportée par l’assuré
- Numéros en texte intégral > Janv.-juin 2012 > Droit des assurances
- Sabine Abravanel-Jolly
- L’exclusion de garantie vol du véhicule quand les clés sont restées sur le contact
- Numéros en texte intégral > Janv.-juin 2012 > Droit des assurances
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