Benoît De Boysson

Le droit français a toujours offert au mariage une dimension familiale. Celle-ci se nourrit notamment de liens étroits entre l’union conjugale et la procréation. La cour d’appel de Lyon, à l’occasion d’une instance en divorce, met incidemment un tel lien en exergue.

Un mari reprochait à son épouse le départ du domicile conjugal. À l’en croire, il s’agissait d’une faute, c’est à dire d’une violation grave des devoirs du mariage (en l’occurrence ...

Le mariage consacre l’union matérielle, intime et juridique de deux êtres. Il s’agit bien de consacrer une union préexistante, non de la créer ex nihilo. À défaut de relations antérieures à la célébration, comment penser que les candidats au mariage aient pu former un véritable projet ? L’existence du consentement exigé par l’article 146 du Code civil paraît alors suspecte. Or il n’est pas nécessaire d’attendre que le mariage ait eu lieu pour ...

La délicatesse avec laquelle on nomme les rapports sexuels en mariage est inversement proportionnée à l’importance qu’ils y tiennent. Car, si on parle pudiquement de « devoir conjugal » et, pour les premiers d’entre eux, de « consommation », les rapports sexuels ont toujours été considérés comme constitutifs de la relation matrimoniale. D’ailleurs, le terme de « consommation » n’est pas neutre : il induit que l’objet conjugal n’est pas atteint...

Deux problématiques concernent le consentement matrimonial : son existence et sa qualité. La première est régie par l’article 146 du Code civil : « il n'y a pas de mariage lorsqu'il n'y a point de consentement. » Derrière cet énoncé limpide se cache une jurisprudence fournie et tâtonnante, dont l’objet revient en réalité à exercer un contrôle sur les motifs des époux. Certaines fins, au cœur du mariage, forme un dessein respectable. Les autres...