L’application du plan S prévoit que les publications issues de recherches financées par des fonds publics soient publiées en accès ouvert. Les auteurs sont donc amenés à publier sous le régime des licences dites Creative Commons (CC) qui précisent les modalités de diffusion d’une œuvre. Choisir une licence CC permet d’envisager l’avenir lorsque l’auteur ou ses ayant droits ne sont en capacité d’en décider. Le plan S préconise la publication sous le type de licence le plus ouvert, soit CC BY, ou CC BY-SA, nous vous encourageons donc à vous diriger vers ce type de licences pour votre revue. Cette fiche fait le point sur les différentes nuances applicables à ces licences.

Attention : La licence que vous choisissez pour votre revue parmi celles proposées ci-dessous s’applique par défaut à tous les articles. La licence CC de la revue doit être indiquée dans le contrat signé entre la revue et l’auteur.

Quatre critères de partage

BY = Attribution. Vous devez créditer l’œuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées à l’œuvre. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que l’offrant vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé son œuvre.

Attention : En droit français, le droit moral de l’auteur est perpétuel, inaliénable et imprescriptible, la caractéristique BY est donc obligatoire.

SA = Partage dans les mêmes conditions. Dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant l’œuvre originale, vous devez diffuser l’œuvre modifiée dans les mêmes conditions, c’est-à-dire avec la même licence avec laquelle l’œuvre originale a été diffusée.

Attention : cette clause empêche de combiner deux œuvres ou deux jeux de données sous des licences différentes car l’œuvre ou le jeu de données dérivé ne pourrait alors pas satisfaire les conditions des deux licences simultanément.

NC = Pas d’utilisation commerciale. Vous n’êtes pas autorisé à faire un usage commercial de cette œuvre, tout ou partie du matériel la composant.

Attention : cette clause est très restrictive car une « utilisation commerciale » peut être aussi une mise en ligne sur un site web comportant des bannières publicitaires, un usage pédagogique payant, un usage commercial par une association à but non lucratif…

ND = Pas de modifications. Dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant l’œuvre originale, vous n’êtes pas autorisé à distribuer ou mettre à disposition l’œuvre modifiée.

Attention : cette clause empêche notamment une traduction de l’article.

Tableau synthétique

Licence CC	Partager	Adapter	Utilisation commerciale	Conditions de diffusion
	Copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats	Remixer, transformer et créer à partir du matériel
CC BY	oui	oui	oui
CC BY-SA	oui	oui	oui	conditions identiques (même licence)
CC BY-NC	oui	oui	non
CC BY-NC-SA	oui	oui	non	conditions identiques (même licence)
CC BY-ND	oui	non	oui
CC BY-NC-ND	oui	non	non

Sources : Creative Commons et CoopIST.