Les recommandations qui suivent proviennent du Lexique des règles typographiques en usage à l’Imprimerie nationale (IN).
Noms des fonctions, charges ou titres civils et/ou militaires
Les noms des fonctions, charges ou titres civils et/ou militaires ne prennent pas de majuscule.
Ex. : le ministre, le député, l’empereur Caligula, le président Grévy, le professeur Tournesol, Le maître de conférences, le pape Léon XIII, le général de Gaulle.
Exceptions : Les titres qui, n’ayant eu qu’un seul détenteur, sont assimilables à des noms propres.
Ex. : le Caudillo, le Duce.
Il est possible de conserver une majuscule à un titre lorsque, utilisé par antonomase (figure de style consistant à remplacer un nom commun par un nom propre ou inversement), il désigne une personne précise.
Ex. : le Général, employé pour le général de Gaulle. Il faut donc dans ce cas qu’il n’y ait, dans le texte, aucune ambiguïté sur la personne désignée par la figure de style.
Organismes d’État
Les organismes d’État lorsqu’ils sont uniques (c’est-à-dire dont la compétence s’étend à tout le territoire) prennent une majuscule au premier mot nécessaire à l’identification, ainsi que, le cas échéant, à l’adjectif qui précède.
Ex. : l’Assemblée nationale, le Centre national de la recherche scientifique, la Cour de cassation, le Conseil constitutionnel.
A contrario, lorsqu’il s’agit d’organismes non uniques (c’est-à-dire qu’il en existe un certain nombre de semblables sur le territoire), ils restent composés en minuscule (ex. : la préfecture de l’Isère, la cour d’assises du Rhône), sauf lorsque les substantifs et les éventuels adjectifs qui les précèdent font office de nom propre (ex. : le ministère des Affaires étrangères, la préfecture de Police, le secrétariat d’État à la Guerre).
Établissements d’enseignement
En conséquence des règles ci-dessus, les établissements d’enseignement prennent une majuscule au premier substantif et à l’éventuel adjectif qui le précède, seulement s’ils sont d’importance nationale.
Ex. : le Collège de France, l’École nationale supérieure des beaux-arts (mais on écrit par ellipse les Beaux-Arts).
Les établissements d’enseignement d’importance régionale ou locale (situés à tous les niveaux d’enseignement : collèges, écoles, facultés, lycées, universités, etc.), sont des noms communs qui s’écrivent en minuscules. L’individualisation est réalisée par un nom propre de personne ou de lieu, la spécialité enseignée étant en minuscule.
Ex. : université Jean Moulin Lyon 3, université Paris-Descartes, université de Lorraine, etc.
Le mot faculté ne prend la majuscule initiale que lorsqu’il désigne le corps médical. De même, le mot université ne prend la majuscule initiale que lorsqu’il désigne le corps enseignant. Les disciplines ne prennent pas de majuscule.
Ex. : la faculté des lettres et sciences humaines, le rappel au respect du droit.
Régimes politiques
Le nom d’un régime politique, lorsqu’il désigne un pays ou une époque, s’écrit avec une capitale initiale.
Ex .: la Restauration, l’Empire romain, la Confédération helvétique.
S’il est précédé d’un adjectif, ce dernier prend également une majuscule.
Ex. : le Second Empire, le Troisième Reich.
Exception : accompagné d’un nom propre, le nom du régime s’écrit en minuscule.
Ex. : la république de Weimar.
Attention : lorsqu’il désigne seulement un régime politique, le nom reste en minuscule.
Ex. : rétablir la république, instituer la dictature.
Noms de peuples et/ou d’habitants
Les noms de peuples et/ou d’habitants prennent une majuscule lorsqu’ils sont employés comme substantifs.
Ex. : Les Russes, Les Lorrains, un Marseillais, une Métisse.
A contrario, ils s’écrivent en minuscule lorsqu’ils sont employés comme adjectifs ou désignent une langue.
Ex. : le peuple suédois, la quiche lorraine, j’apprends le polonais.
Doctrines ou courants de pensée
Les noms des doctrines ou écoles religieuses, philosophiques, politiques, littéraires ou artistiques se composent avec une minuscule initiale, de même que le nom de ceux qui s’en réclament.
Ex. : le catholicisme, les hindous ; l’existentialisme, les stoïciens ; le gaullisme, les spartakistes ; le symbolisme, les parnassiens ; le cubisme, les dadaïstes.
Attention : certains noms de ces groupes sont de véritables noms propres et prennent donc une majuscule initiale.
Ex. : le Bauhaus, le Parnasse, la Pléiade, la Nouvelle Vague.
Particules patronymiques
La particule patronymique précédant un nom propre français s’écrit en minuscule.
Ex. : Charles de Gaulle.
En revanche, lorsqu’à la particule s’ajoute un article, ce dernier prend une majuscule.
Ex. : Jean de La Fontaine.
Par analogie, c’est également le cas des particules « du » et « des » lesquelles sont des articles contractés (de le, de les).
Ex. : Joachim Du Bellay.
On insère des espaces insécables entre les articles (contractés ou non) et le patronyme afin de les inclure convenablement dans les entrées d’index.
Pour une fiche plus détaillée sur les particules patronymiques, voir : https://publications-prairial.fr/prairialdoc-nova/index.php?id=267.
Sigles
L’Imprimerie nationale recommande, pour les sigles, l’emploi des lettres capitales et la suppression de tous les points.
Ex. : la RATP, le CEA.
Les acronymes (sigles qui se prononcent comme un mot ordinaire) s’écrivent seulement avec une majuscule initiale.
Ex. : l’Unesco, le Benelux.
Lorsque l’on développe le nom complet d’un signe, on écrit en minuscules (ex. : TVA mais taxe sur la valeur ajoutée), sauf si les règles d’emploi des majuscules obligent à leur présence (ex. : l’OTAN mais l’Organisation du traité de l’Atlantique nord).